Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SAINT BENEZETTODO
/
DOMAINE SAINT BENEZET
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT BENEZET
SCEA SAINT BENEZET SCEA

Numéro de dépôt :
97710853
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2017

Présentation de la marque DOMAINE SAINT BENEZET

Déposée le 22 décembre 1997 par SAINT BENEZETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT BENEZET »

Le déposant est SAINT BENEZETTODO domicilié(e) DOMAINE SAINT BENEZET,30800 SAINT GILLES (dossier no 2358904) - 30800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 928 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SAINT BENEZET ELISE BOSSE-PLATIERE domicilié(e) DOMAINE SAINT BENEZET,30800 SAINT GILLES (dossier no 2358904) - 30800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT BENEZET est expirée depuis le 22 décembre 2017.

SAINT BENEZET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BELLEFONTAINE , Saint-Bénézet PASSION FRUITÉE EN COSTIÈRES DE NÎMES , SAINT-BENEZET


SCEA SAINT BENEZET SCEA - DOMAINE SAINT BENEZET,30800 SAINT GILLES (dossier no 2358904) - 30800 - France - SIREN 775928617


SCEA SAINT BENEZET ELISE BOSSE-PLATIERE - DOMAINE SAINT BENEZET,30800 SAINT GILLES (dossier no 2358904) - 30800 - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358904 - Publication au BOPI 2007-12-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Etiquette - papier - carton - photocopie - papeterie - adhésif (matières collantes pour la papeterie ou le ménage). Boisson alcoolique (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.